Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Dégorgement Tardif
CHAMPAGNE JACQUESSON & FILS, SAS

Numéro de dépôt :
3958593
Date de dépôt :
06/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/11/2022
Dégorgement Tardif de CHAMPAGNE JACQUESSON & FILS

Présentation de la marque Dégorgement Tardif

Déposée par voie électronique le 6 novembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE JACQUESSON & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Dégorgement Tardif » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-48 du 30 novembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE JACQUESSON & FILS domicilié(e) 68 RUE DU COLONEL FABIEN - 51530 - DIZY - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 681 649 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMPAGNE JACQUESSON & FILS, M. LAURENT CHIQUET domicilié(e) 68 RUE DU COLONEL FABIEN - 51530 - DIZY - France.

La marque Dégorgement Tardif a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3958593.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Dégorgement Tardif est expirée depuis le 6 novembre 2022.

CHAMPAGNE JACQUESSON & FILS a également déposé les autres marques suivantes : JACQUESSON , D.T.


CHAMPAGNE JACQUESSON & FILS, SAS - 68 RUE DU COLONEL FABIEN - 51530 - DIZY - France - SIREN 335681649


CHAMPAGNE JACQUESSON & FILS, M. LAURENT CHIQUET - 68 RUE DU COLONEL FABIEN - 51530 - DIZY - France


Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Enregistrement sans modification - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.